Conditions générales de vente

1. Acceptation des Conditions Générales de Vente
   Les présentes Conditions Générales de Vente régissent contractuellement les relations commerciales entre Laboratoire du Haut-Ségala et le client du site Laboratoire du Haut-Ségala accessible à l’adresse URL suivante www.haut-segala.com.
   Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande de produits. En choisissant d’acheter des produits sur haut-segala.com, le client accepte expressément les termes énoncés ci-après.
   En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, y compris charte de qualité ou document équivalent, les présentes conditions générales prévalent.
2. Prix
   Les prix affichés sur le site Laboratoire du Haut-Ségala sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises, et ceci hors participation aux frais d’expédition. Les transactions sont libellées en Euros.
   Le prix indiqué dans le récapitulatif de votre commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix du total de la commande avec le détail de chaque produit et les frais de port.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala se réserve le droit de modifier à tout moment l’offre publiée sur le site Laboratoire du Haut-Ségala en termes de produits et de prix, en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de leur disponibilité.
   En cas d’erreur manifeste sur le prix, liée à une erreur de saisie, le Laboratoire du Haut-Ségala se réserve le droit d’annuler la vente. Un arrangement sera alors proposé au client.
   Les produits demeurent propriété du Laboratoire du Haut-Ségala jusqu’à la prise de possession par le consommateur.
3. Commande
   Le client peut commander par Internet à l’adresse www.haut-segala.com.
   Par Internet, lorsque vous cliquez sur le bouton “Confirmer la commande” après le processus de commande, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
   Les données enregistrées par le Laboratoire du Haut-Ségala constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le Laboratoire du Haut-Ségala et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala confirme au client la prise en compte de sa commande par e-mail à l’adresse indiquée par le client.
   Dans le cadre d’un paiement par Carte Bancaire, la vente n’est considérée comme conclue qu’à compter de l’acceptation du paiement par Systempay, le système de paiement sécurisé de la Banque Populaire et de la confirmation de la commande par le Laboratoire du Haut-Ségala.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute nouvelle commande venant d’un client avec lequel un litige existe. Par ailleurs, en cas de souci lié au traitement de la commande, le Laboratoire du Haut-Ségala contactera directement le client aux coordonnées indiquées par celui-ci, afin de l’informer et de lui proposer une solution.
   Lors de la création d’une commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
   Adresse e-mail, nom et prénom, adresse, ville, code postal et téléphone.
   En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le Laboratoire du Haut-Ségala ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livraison, notamment si celles-ci sont incomplètes.
4. Produits
   Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Ils sont produits et mis sur le marché par des fabricants reconnus, sous leur propre responsabilité.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala dispose d’une totale indépendance dans la sélection des produits proposés.
   Les photographies sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala se réserve le droit à tout moment et sans préavis d’ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.
5. Disponibilité des produits
   Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), le Laboratoire du Haut-Ségala s’engage à en informer au plus vite le client.
   Les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et le Laboratoire du Haut-Ségala ne saurait en être tenu responsable.
   Dans le cadre d’une commande d’un seul et unique article : une indisponibilité de cet article entraîne l’envoi d’un e-mail avertissant le client de la rupture de stock et du délai de réapprovisionnement.
   Dans le cadre d’une commande composée de plusieurs articles : une indisponibilité sur l’un des articles commandés entraîne l’envoi d’un e-mail avertissant le client de la rupture de stock et du délai de réapprovisionnement concernant l’article manquant.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala se réserve alors la possibilité de fractionner la livraison. Les frais de port supplémentaires pouvant être engendrés par une livraison fractionnée seront pris en charge par le Laboratoire du Haut-Ségala.
   Dans le cas d’un retour du colis pour adresse incomplète (ex: manque résidence, bâtiment, société, etc..), les frais liés à la réexpédition du colis seront à la charge du client.
6. Zone, délai et tarifs de livraison

   a- Zone de livraison
   La livraison est limitée aux zones suivantes :
   • France Métropolitaine
   • Corse
   •  DOM-TOM
   • Europe

   b- Préparation de la commande
   Les commandes ne sont expédiées ou remises au client qu’après réception du paiement complet. Entre la réception du paiement de la commande et l’expédition, la préparation du colis nécessite un délai de 12h à 48h en fonction de l’heure de réception de la commande pour les produits stockés chez le Laboratoire du Haut-Ségala.

   c- Délai de livraison
   Pour la France métropolitaine les délais de livraison standard sont de 48 heures* après remise du colis à la société de messagerie.
   Pour la Corse, les DOM-TOM et l’étranger, le délai est de 5 à 8 jours ouvrés*
   * informations communiquées par DPD et la Poste Colissimo.
   Afin de décrire le plus précisément possible le délai total entre la commande et la livraison (préparation de commande + délai de livraison), les conventions suivantes sont utilisées dans le site :
   • produit en stock chez Le Laboratoire du Haut-Ségala: délai indiqué de 2 à 5 jours
   Ces délais s’entendent pour la France métropolitaine. Pour les autres zones il convient de rajouter le différentiel correspondant à l’écart de délai de livraison annoncé par le transporteur.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala s’engage à faire preuve de diligence pour la préparation et l’envoi des colis.

   d- Réception par le client
   • Mode de livraison :
   Tous les colis seront transportés par  DPD ou La Poste Colissimo selon les zones.
   La livraison des produits sera effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
   • Informations nécessaires pour la livraison :
   La livraison du colis dès la première tentative constitue un gain de temps et d’argent pour tous les acteurs de la chaîne : le Laboratoire du Haut-Ségala, le transporteur, et le client.
   Afin de permettre une livraison du premier coup dans les meilleures conditions, nous vous remercions de bien vouloir préciser toute information utile concernant notamment l’adresse de livraison et les disponibilités du réceptionnaire dans la zone « commentaires » du bon de commande : jours d’absence, plages horaires d’indisponibilité, digicode, nom sonnette, …
   Si vous travaillez en semaine, il est vivement conseillé d’indiquer votre adresse professionnelle comme adresse de livraison afin d’éviter de multiples échecs de livraison. En effet la plupart des colis n’entreront pas dans votre boîte à lettre.
   • Réception du colis :
   Le client est tenu de vérifier le bon état du colis à la livraison. En cas de manquant ou de dégradation, le client doit formuler des réserves auprès du transporteur au moment de la livraison, ou du représentant du bureau de poste ou du relais colis le cas échéant. Ces réserves sont à porter sur la facture.
   Lorsque le consommateur prend personnellement livraison des objets transportés et lorsque le voiturier ne justifie pas lui avoir laissé la possibilité de vérifier effectivement leur bon état, le délai mentionné à l’article L. 133-3 du code de commerce est porté à dix jours.
   Contactez-nous ensuite à contact@haut-segala.com en précisant vos coordonnées, le numéro de la commande et la nature du problème, afin d’obtenir une nouvelle livraison.
   En cas d’absence répétée du client lors de la livraison ou de non retrait par le client des colis laissés à disposition au bureau de poste, ou au relais colis, les éventuels frais de retour des produits chez le Laboratoire du Haut-Ségala et de réexpédition de la commande sont à la charge du client. Dans le cas où vous ne souhaitez plus recevoir votre commande, nous nous retrouverons dans l’obligation de vous la rembourser (hors frais de port).
   Un éventuel retard de livraison par rapport aux délais indiqués aux présentes conditions générales ne donne pas droit à dommages et intérêts de la part du Laboratoire du Haut-Ségala.
   Le Laboratoire du Haut-Ségala est déchargée de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que guerre, émeute, incendie, grève, accident, catastrophe naturelle, impossibilité d’approvisionnement auprès d’un fournisseur.
   • Tarifs de livraison :
   Le coût de la livraison à la charge du client est susceptible de varier en fonction de la zone géographique. Les frais de livraison sont invariables pour une même commande quel que soit le nombre d’articles commandés. Ainsi, si vous passez une commande avec 3 articles pour la France métropolitaine vous paierez 7,40 € de frais d’expédition en tout pour les 3 articles.
   France : 7,40€ – DOM TOM : 17,50€ – Union Européenne : 15,50€ – Pays Européens hors UE : 17,80€
   Les frais d’envoi en France Métropolitaine sont offerts pour toute commande supérieure à 55€ TTC, et livrable par DPD ou Colissimo.
   Dans tous les autres cas les frais d’envoi correspondants doivent être sélectionnés et acquittés avec la commande.
   Si le client omet de sélectionner les frais d’envoi correspondants, ou s’il choisit une catégorie ne correspondant pas à la réalité de sa commande, le Laboratoire du Haut-Ségala se réserve le droit de décaler la livraison, voire d’annuler purement la commande.
   Les frais de port sont susceptibles d’évoluer notamment en fonction de l’évolution des tarifs des sociétés de messagerie.

7. Paiement
   Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Ce prix est indiqué sur la confirmation de commande adressée au client par le Laboratoire du Haut-Ségala.
   Le paiement des achats s’effectue par carte bancaire : Visa, MasterCard, Eurocard MasterCard ou Paypal, sécurisé par 3 D Secure.
   Le système de paiement sécurisé Systempay de la Banque Populaire est utilisé par le site Laboratoire du Haut-Ségala.
   Les informations personnelles que les clients sont amenés à communiquer sont parfaitement protégées et cryptées avant transmission au centre de traitement.
   La commande d’un client ne sera considérée comme effective qu’à partir du moment où le centre de paiement aura donné son accord. En cas de refus de la part de Systempay, la commande sera automatiquement annulée. Le Laboratoire du Haut-Ségala avertira le client concerné par e-mail.
8. Promotions, remises, fidélité
   Le Laboratoire du Haut-Ségala est susceptible d’accorder à ses clients des remises sur tout ou une partie du catalogue.
   Les remises sont accordées par rapport au prix affiché (non barré). Ainsi en cas de prix barré les remises s’appliquent sur le prix déjà remisé sur le site. Les prix catalogue sont susceptibles d’être modifiés sans préavis, notamment en cas d’erreur de saisie.
   Typologies de remise :
   • Remise accordée à un groupe de personnes : dans ce cas les adhérents se voient remettre un chèque cadeau à saisir lors de la commande, ou sont affectés à un groupe qui bénéficie de la remise. Dans ce cas des justificatifs pourront être demandés pour l’inscription au groupe, et une procédure simple sera diffusée à ses membres par l’intermédiaire du responsable.
   • Remise accordée à un particulier
   • Les bons cadeaux viennent en déduction du prix affichés.
   Les données enregistrées par le système informatique du Laboratoire du Haut-Ségala constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le Laboratoire du Haut-Ségala et ses clients.
9. Retour Produits
   Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour faire valoir son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. Le point de départ du délai est le jour de la réception de la confirmation de la commande par le Client ou par le tiers désigné par lui. Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
   Vous trouverez le formulaire de rétraction via ce lien : https://www.haut-segala.com/formulaire-de-retractation.pdf
   Le Laboratoire du Haut-Ségala s’engage à échanger l’article, à concéder un avoir ou à le rembourser sans motif particulier, sous réserve que celui-ci soit retourné inutilisé et intact dans son emballage d’origine.
   Si la responsabilité du Laboratoire du Haut-Ségala n’est pas en cause dans le motif du retour (livraison conforme à la commande), les frais de retour seront à la charge du client et donc déduits de l’avoir ou du remboursement ou facturés pour un échange. Si la responsabilité du Laboratoire du Haut-Ségala est en cause (livraison différente de la commande), ces frais seront pris en charge par le Laboratoire du Haut-Ségala.
   Les articles retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne sont en aucun cas repris.
   Pour effectuer un retour, veuillez nous contacter préalablement par email à : contact@haut-segala.com
10. Responsabilité
    Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
    Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du Laboratoire du Haut-Ségala ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
    Le Laboratoire du Haut-Ségala ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, catastrophe.
    Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site Laboratoire du Haut-Ségala. Le Laboratoire du Haut-Ségala dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
    En outre, le client s’engage à respecter les conditions et précautions d’utilisation des produits, notamment si elles sont stipulées sur les notices ou emballages, ou sur les fiches produit du site Laboratoire du Haut-Ségala.
    Le Laboratoire du Haut-Ségala ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des articles livrés au client.
    Le Laboratoire du Haut-Ségala ne peut être tenu pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site Laboratoire du Haut-Ségala.
    En tout état de cause, la responsabilité du Laboratoire du Haut-Ségala sera limitée au montant de la commande.
11. Droit applicable et litiges
    Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige sur son interprétation et/ou exécution, les tribunaux français seront seuls compétents.
    Quelle que soit la citoyenneté du Client, tout litige qui pourra s’élever entre le Laboratoire du Haut-Ségala et le Client sera d’abord soumis à la procédure de règlement en ligne des litiges et porté devant la plateforme ec.europa.eu/consumers/odr au moyen du lien ci-après : ec.europa.eu/consumers/odr
    Dans le cas où le litige ne pourra pas être réglé sur cette plateforme, le Laboratoire du Haut-Ségala ou le Client pourra saisir la juridiction compétente selon les dispositions du Code de procédure civile s’il est un citoyen français ou selon les dispositions de la règlementation européenne s’il est citoyen d’un Etat membre de l’Union européenne ou selon les dispositions du traité international applicable s’il est citoyen de tout autre Etat.
    Le client et le Laboratoire du Haut-Ségala privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.
    Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution aimable du litige qui l’oppose à un professionnel. À cet effet, LE LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation, en vertu des Articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, créés par l’ordonnance n°2016-301 du 14 Mars 2016. Le médiateur désigné est CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), dont le siège social est situé 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris, le site internet CM2C étant www.cm2c.net.
    En vertu des articles 313-1 et suivants du Code pénal, constitue une escroquerie ” le fait, soit par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité, soit par l’abus d’une qualité vraie, soit par l’emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge “.
    Le délit d’escroquerie par utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement peut donner lieu à une peine de 5 ans d’emprisonnement et à une amende de 400 000 €. La simple tentative est punie des mêmes peines. La politique de notre site est de poursuivre au pénal quiconque se rendra coupable de telles tentatives de fraude. Nous n’hésiterons pas à porter plainte, notamment sur la base des informations fournies lors des commandes en ligne (adresse IP, nom, prénom ou coordonnées de livraison).
12. Protection des données personnelles
    Les informations nominatives collectées auprès du client sont indispensables pour assurer le traitement de la commande, l’acheminement de cette commande et l’établissement de la facture correspondante.
    Le défaut de renseignement d’une telle information entraîne un refus de la commande.
    Afin de respecter la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet de la part du Laboratoire du Haut-Ségala d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
13. Contact
    Laboratoire du Haut-Ségala – Route de Rodez 12240 RIEUPEYROUX
    contact@haut-segala.com
    Tel : 02.40.49.35.20